Gilbert Grégoire


De: Grégoire (Gilbert)
Médaillé militaire du 12 octobre 1953
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022153749(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Grégoire (Gilbert, Joseph)
président adjoint d'une fédération professionnelle. Officier du 20 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-06-20"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Grégoire (Gilbert)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des distributeurs
Titulaire
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
JORFTEXT000000546542(source JORF)
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Gregoire (Gilbert)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des distributeurs
Titulaire
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
JORFTEXT000000360391(source JORF)
nomination
29 Janvier 199329/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.